Audience solennelle à la Cour de cassation
Un retour s’impose sur l’audience solennelle d’installation de Mme Chantal Arens dans ses fonctions de première présidente de la Cour de cassation. Favoriser l’unité de la jurisprudence et la sécurité juridique, tel est l’un des principaux objectifs affichés lors de son discours inaugural du 6 septembre 2019.
En effet, note la magistrate, si la Cour suprême a régulièrement étendu son contrôle sur les décisions des juges du fond et développé son rôle d’interprète de la loi, cela s’est fait, selon ses mots, au point, peut-être, de se trouver en danger face à l’inflation des pourvois et à leur dénaturation. Elle dévoile dans son discours les stratégies pour y remédier.
« Un premier président est d’abord un juge »
En présence de nombreuses personnalités, dont Madame Simone Rozès (première présidente de la Cour de cassation de 1984 à 1988 et première femme à avoir exercé ces fonctions), la magistrate énumère les futurs chantiers de réforme en s’appuyant d’emblée sur les propos de cette dernière — et de son successeur, Monsieur Pierre Drai — selon lesquels « un premier président est d’abord un juge et doit, à ce titre, être reconnu par ses pairs en cette qualité ».
Forte de cette prémisse, Madame Arens entend renforcer le dialogue avec les juridictions du fond…
Pour acceder à ces contenus, merci de vous connecter.