Des propos à caractère sexuel peuvent-ils entraîner un licenciement ?
La Cour de cassation poursuit son œuvre jurisprudentielle pour échafauder un cadre de référence concernant les propos déplacés tenus par des salariés d’une entreprise (Cass. soc., 27 mai 2020, no 18-21.877).
Déjà en 2018, la Cour de cassation avait cassé un arrêt d’appel ayant refusé de reconnaître le bien-fondé d’un licenciement pour faute d’un salarié ayant tenu des propos humiliants et répétés à connotation raciste tenus à l'encontre d'un autre salarié. Pour la Cour de cassation de tels propos sont constitutifs d'une faute grave rendant impossible le maintien du salarié dans l'entreprise (Cass. soc., 5 déc. 2018, no 17-14.594).
Dans l’affaire dont la Cour de cassation a eu à connaître dernièrement, il s’agit de propos sexistes. En l’espèce, un homme a été engagé en qualité d'agent de…
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