Conditions et attributions en matière d’adoption
Le consentement à l’adoption
Conditions et attributions en matière d’adoption
Le consentement à l’adoption
La procédure d'adoption
La révocation de l’adoption simple
La procédure d'adoption
Les généralités de la procédure d'adoption
Conditions et attributions en matière d’adoption
L'adoption de l'enfant de l'autre membre du couple
La procédure d'adoption
Les voies de recours en matière d'adoption
Définitions
Caractéristiques générales de l’adoption
Conditions et attributions en matière d’adoption
Adoption plénière ou simple : conditions spécifiques à chaque type d’adoption
Définitions
Les différentes hypothèses d’enfants adoptables
La procédure d'adoption
Adoption d'enfants pupilles de l'État, nés à l'étranger ou remis à des organismes spécialisés : démarches administratives préalables à la saisine du tribunal
La procédure d'adoption
La procédure judiciaire d'adoption
Définitions
Préalables requis à l’adoption
Conditions et attributions en matière d’adoption
Les conditions relatives à la personne de l’adoptant et de l'adopté
La procédure d'adoption
Le jugement d'adoption
La procédure d'adoption
Les effets de l'adoption
Les étapes de la procédure
Les voies de recours contre les décisions du juge des tutelles
La fin de l’instance
Les mesures de fin de jugement
L'audience du pôle social
Les formations du pôle social
L'audience du pôle social
Les caractères de l’audience
L'audience du pôle social
La comparution à l'audience
La fin de l’instance
La péremption de l'instance au pôle social